Un instrument d’analyse et de mesure
du handicap en quatre dimensions

Selon le Système d’Identification et
de Mesure du Handicap « S.I.M.H. »
(Paris, Porto, Montréal, Tunis,
Jérusalem, Padoue, Belgrade)

Les dérivés du handitest :

Le « HANDIPORT » :
Guide de prescription du mode de
transport pour accéder aux soins.

Présentation du Handitest

Le Handitest francophone

Liste complète des items du système d’identification du handicap

Ce guide a été élaboré en 2004 par le GIRIH (Groupe international de recherche interdisciplinaire sur le handicap) en collaboration avec un groupe de travail rassemblant Psychiatre, Médecin rééducateur, interniste et traumatologue, à la demande de la haute autorité de la sécurité sociale pour mieux adapter le choix et la prescription du transport des personnes bénéficiant d’une prise en charge pour affection de longue durée qui donne droit à la gratuité des soins et du transport des personnes en situation de handicap vers les lieux de soins.

I - Introduction

1 - Résumé de la problématique

De très nombreux assurés sociaux bénéficient actuellement d’un transport sanitaire, pris en charge par les régimes d’assurance-maladie, pour se rendre de leur domicile au lieu de consultation médicale ou de soins puis y revenir. Il s’agit notamment de personnes qui bénéficient des prestations dites d’A.L.D. (affections de longue durée figurant sur une liste pré-établie de 30 maladies, certaines affections non « listées » pouvant, sur justification(s), ouvrir les mêmes droits). Les droits en question sont la gratuité des soins mais aussi la possibilité de se faire transporter également gratuitement pour être soigné. Souvent, ce transport est effectué en véhicule sanitaire (ambulance, VSL), générant un coût conséquent pour l’organisme qui ne le finance pas toujours médicalement justifié.

Au delà des conditions de transport des personnes ayant droit au bénéfice de l’A.L.D., se pose aussi la question du transport des personnes qui vivent des situations temporaires ou permanentes de handicap au quotidien, notamment pour se déplacer et qui, de ce fait, subissent une discrimination face à l’accès au soins.

Souvent, les difficultés sont liées au lieu de résidence de la personne et à l’accessibilité des transports en commun dans leur environnement de vie. Les mesures visant à réduire les inégalités dans ce dernier cas nous semblent relever davantage de mesures sociales sous la responsabilité d’organismes publics (conseils généraux, communes), ou du cadre associatif, que d’une prise en charge par les caisses d’assurance maladie.

Nous allons prendre en compte le premier cas de figure (personnes bénéficiant de l’ALD), en sachant que les méthodes proposées sont applicables dans le deuxième cas (accès aux soins de toutes les personnes en situation temporaire ou durable de handicap).

2 - Du diagnostic de maladie au « diagnostic fonctionnel » et au « diagnostic situationnel »

La notion de maladie ne renseigne pas suffisamment sur les aptitudes fonctionnelles d’une personne et encore moins sur sa façon de faire face à une situation donnée (ici celle d’être transporté). On peut être cancéreux, VIH positif ou hypertendu et être tout à fait apte à prendre le métro, le bus, sa voiture ou sa moto. Il faut donc trouver d’autres critères.

3 - La méthode des situations de handicap.

Mise au point par des équipes de chercheurs universitaires de Saint-Étienne, de Créteil mais aussi de Porto, de Montréal et de Tunis, elle est très proche de l’analyse ergonomique des postes de travail développée en Médecine du travail par Wisner (CNAM) et est compatible avec les apports de la Classification internationale des fonctionnements, handicaps et de la santé (CIF) de l’OMS (2001).

Elle repose sur une analyse pluridimensionnelle de la personne qui prend en compte son corps, ses fonctions (se déplacer, voir, comprendre etc.), les situations rencontrées dans son environnement et le point de vue de la personne sur son état.

 

II - Applications pratiques

(Informations à intégrer dans le formulaire de demande d’A.L.D. rempli par le médecin)

Test fonctionnel d’aptitude aux situations de déplacement par la mesure de la dépendance fonctionnelle.	Degré de dépendance
	0	1	2	3	4
A - Marcher et s’adapter à l’effort, fatigabilité (« handicap physique »)
B - Voir (« handicap sensoriel »)
C - Comprendre (« Handicap mental »)
D - Avoir un comportement adapté (« handicap psychique »)

 

Guide pour l’appréciation de l’état de dépendance fonctionnelle
0	Pas de dépendance ni d’inconfort ou pénibilité
1	Inconfort, pénibilité
2	Nécessité d’utiliser des "aides techniques" mécaniques (cannes, déambulateur, fauteuil roulant, contrôle d’environnement), médicamenteuses (antalgiques puissants, antispastiques, anxiolytiques…), animales (chien) ou de fractionner l’activité (marche avec temps de repos réguliers)
3	Nécessité d’une aide humaine partielle
4	Nécessité d’une aide humaine totale

 

Guide de prescription des besoins spécifiques (adaptation situationnelle ou non) pour rejoindre les lieux de soins depuis le domicile et y retourner

1 - Tous les scores sont inférieurs ou égaux à 1 : Peut utiliser les transports en commun ordinaires. Peut utiliser un véhicule personnel.

2 - Un score au moins est à 2 : Doit bénéficier d’un transport individuel avec conducteur (transport par la famille, un ami, des voisins) ou par un véhicule adapté s’il s’agit d’une personne handicapée déjà équipée. À défaut des moyens ci-dessus, transport en transport assis professionnalisé.

3 - Le score pour la fonction A (handicap physique) est à 2. Un score, au moins, est à 3 pour les fonctions B (Handicap visuel), C (handicap mental), D (handicap psychique). Soit prescription d’un transport assis professionnalisé Soit utilisation d’un transport adapté pour des personnes en situation de handicap : minibus adapté accessible.

4 - Un ou plusieurs scores sont égaux à 4 : Prescription d’un transport en ambulance.

 

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